Numérique responsable, Module 1 | Le droit d'auteur en milieu scolaire

Une règle qui prévaut lorsqu’on navigue sur Internet : le fait qu’un contenu soit accessible  librement ne donne pas le droit de le reproduire ou de le diffuser sans autorisation. Toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, non autorisée est un délit de contrefaçon.

Pour savoir si un texte, une image ou une vidéo tirés d'un site web peut être utilisé à des fins pédagogiques, il convient de lire les « conditions générales du site », les « mentions légales » ou les « crédits » figurant bien souvent en bas de la page des sites web, dans les génériques vidéos, sur l'image ou sur le document directement. Dans le cas où les enseignants ne trouveraient aucune information sur le droit d’utilisation d’une œuvre diffusée en ligne, il conviendrait de contacter le webmestre, l’auteur ou le diffuseur pour obtenir une autorisation (toutes les ressources sur le web sont soumises de facto au droit d’auteur, même si leur accès est libre et gratuit).

Enfin, il faut savoir qu’un enseignant qui anime un blog de classe, un site personnel ou un réseau social, même s’il a un caractère pédagogique, ne peut pas invoquer l’exception pédagogique et devra demander l’autorisation expresse à l’auteur de l’œuvre qu’il veut publier.