Numérique responsable, Module 1 | Le droit d'auteur en milieu scolaire

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Les enseignants et les élèves en tant qu’auteurs

  • Introduction
  • Les cours des enseignants constituent des 'ressources éducatives libres'
  • Certains travaux d’élèves sont protégés par le droit d’auteur
  • Risque de détournement des créations scolaires à des fins commerciales
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  • AVANT PROPOS
  • INTRODUCTION
  • Droit d'auteur, libre de droit, licence libre : déconstruisons les idées reçues
  • Les exceptions aux droits patrimoniaux du droit d’auteur
  • Focus sur l' « exception pédagogique et de recherche »
  • Propos sur les licences libres
  • Les enseignants et les élèves en tant qu’auteurs
    • Introduction
    • Les cours des enseignants constituent des 'ressources éducatives libres'
    • Certains travaux d’élèves sont protégés par le droit d’auteur
    • Risque de détournement des créations scolaires à des fins commerciales
  • CONCLUSION
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