Historique et principes des licences libres

Historiquement, les licences libres sont nées dans le domaine de l’informatique, au début des années 1980 dans ce qui deviendra le mouvement « Open Source ».

Une œuvre sous licence libre (ou ‘œuvre libre’) ne veut pas dire que toute utilisation est possible sans condition.  Disons plutôt qu'on passe d'une approche « Tous droits réservés » à « Certains droits réservés ».

Les licences libres sont complémentaires au droit d’auteur ; elles ne le remplacent pas.

Elles permettent à l’auteur d'octroyer un certain nombre de libertés (utilisation, diffusion, modification, amélioration, dérivation. C’est un acte juridique qui engage l’auteur d’une œuvre et conditionne l’exploitation future de cette œuvre. Des licences-types ont progressivement été développées comme par exemple GNU GPL, CeCILL, Creative Commons, ODBL… Le droit s’est adapté à l’univers numérique pour favoriser la création d’où le développement des licences libres.

La diffusion sous licence libre d'une œuvre ne dispense pas de vérifier les modalités d'exploitation

Avant toute utilisation ou modification d’un contenu sous licence libre, il convient que les enseignants vérifient les droits accordés par la licence et les usages autorisés avant de les utiliser pour leur classe.