Mentions légales

Rectorat Académie de Besançon, DPE
10 rue de la Convention 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 65 47 00 - Télécopie : - Mél : dpe@ac-besancon.fr

Responsable légal, Directeur de la publication :
Mme Nathalie Albert-Moretti, rectrice de l'académie de Besançon, rectrice de la région académique, chanceliere des universités

Responsable de la publication :
Delphine Michaut, responsable de la D.S.I - IA

Hébergeur de l'application :
D.S.I. - Division des Systèmes Informatiques de l'Académie de Dijon

Responsable Fonctionnel :
- , responsable de la DPE

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Rectorat de l'académie de Dijon. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Rectorat de l'académie de Dijon. Pour cela merci d'adresser un mail.
L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées, et à l'image de l'académie de Dijon. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.
L'imbrication et la reproduction du site ou d'éléments du site Internet académique est interdite sauf accord express.